QU’EST-CE QUE LA SILICE CRISTALLINE?
La silice cristalline est une forme cristalline de dioxyde de silicium (SiO2). On la retrouve à l’état naturel en trois variétés principales, le quartz, la cristobalite et la tridymite. Elle est présente dans la vaste majorité des roches, des sables et des sols dans le monde.
En raison de ses propriétés physicochimiques, la silice cristalline est utilisée dans de nombreuses applications industrielles, notamment dans la production du verre, de la céramique, du béton, de la brique, du mortier, des pierres d’œuvre, des granulats et de certains produits chimiques. La silice cristalline est donc susceptible de se trouver dans une gamme variée de matériaux, et ces derniers peuvent être affectés par les activités menées sur les chantiers de construction, de réparation ou de démolition.
EFFETS SUR LA SANTÉ
L'inhalation répétée de poussières contenant de la silice cristalline peut causer à long terme des problèmes respiratoires graves tels que la silicose – une maladie pulmonaire – et peut augmenter le risque de cancer du poumon.
La silice cristalline est notamment visée par une fiche de Tolérance 0 par la CNESST en raison de sa dangerosité pour la santé humaine.
PUBLICATION DU DÉCRET 820-2023 ET PRÉSENTATION DE LA SOUS-SECTION 3.25 DU CSTC820
Afin d’assurer la protection des travailleurs au Québec en lien avec les travaux susceptibles d’émettre de la poussière de silice cristalline, le décret 820-2023, visant à ajouter la sous-section 3.25 au Code de sécurité pour les travaux de construction, a été publié dans la GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC le 24 mai 2023 (155e année, no 21).
La nouvelle sous-section 3.25 du CTSC est en vigueur depuis le 8 juin 2023 et couvre les travaux impliquant des matériaux présumés contenir ou contenant de la silice cristalline.
RESPONSABILITÉS DE L’EMPLOYEUR
En fonction des différents articles de la sous-section 3.25, les responsabilités qui incombent à l’employeur sont les suivantes :
-
Fournir la liste de tous les matériaux sur le lieu de travail qui sont présumés contenir ou qui contiennent de la silice cristalline, soit l’ardoise, l’asphalte, le béton, la brique, la céramique, le ciment, le fibrociment, le granit, le granulat, le grès et le mortier;
-
Former et informer ses travailleurs sur les risques, les méthodes de prévention et les méthodes de travail sécuritaires en présence de silice cristalline;
-
Éliminer à la source l’exposition à la silice cristalline en utilisant des matériaux alternatifs exempts de silice, lorsque possible, par exemple des ciments à joint sans silice ou des substituts au sable lors du sablage par jet (voir aussi la sous-section 3.20 du CSTC concernant le décapage au jet);
-
Prévenir, lorsque possible, ou limiter l’exposition des travailleurs à la silice cristalline par la sensibilisation ou la mise en place de mesures administratives, par exemple en identifiant des horaires de travail différents lors des interventions en présence de silice cristalline;
-
Dans le cas où les travaux en présence de silice cristalline ne peuvent être évités, effectuer un contrôle des émissions à la source, fournir les équipements de protection individuels et collectifs requis, et mettre en place des mesures d’atténuation, notamment :
RESPONSABILITÉS DES TRAVAILLEURS
Les travailleurs sont, quant à eux, responsables d’utiliser les équipements de protection individuels et collectifs fournis par l’employeur, et d’exécuter les travaux en présence de silice cristalline en respectant des méthodes de travail sécuritaires.
Pour en savoir davantage sur le nouveau cadre réglementaire, nous vous invitons à consulter le communiqué de la CNESST, le bulletin d’automne 2023 d’ASP Construction ainsi que la publication de la Gazette officielle du Québec.
SERVICES DU GROUPE GESFOR EN MATIÈRE DE SILICE CRISTALLINE
- Échantillonnage et analyse des matériaux;
- Estimation budgétaire de travaux;
- Rédaction de devis techniques pour encadrer la réalisation de travaux;
- Formation réglementaire des travailleurs;
- Surveillance à temps partiel ou à temps plein des travaux;
- Échantillonnage de l’air et comparaison avec les valeurs de référence;
- Programme de gestion dans les bâtiments.
Pour toute information supplémentaire ou pour une demande d’expertise, communiquez avec nous par téléphone au 1 800 529-5870, poste 2244, ou par courriel à
info@gesfor.com